Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOCTEL
Numéro de dépôt :
1747061
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
07/11/2001
Présentation de la marque VOCTEL
Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HORIZON TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « VOCTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VOCTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOCTEL est expirée depuis le 7 novembre 2001.
HORIZON TELECOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08