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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HORIZON TELECOM
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HORSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSEC
HORIZON TELECOM SA

Numéro de dépôt :
96637485
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2006

Présentation de la marque HORSEC

Déposée le 31 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) HORIZON TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORIZON TELECOM domicilié(e) 6 rue de Gueugnon, BP 30, 71302 MONTCEAU LES MINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 848 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LAURENT HORIZON TELECOM SA - France.

La marque HORSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEC est expirée depuis le 31 juillet 2006.

HORIZON TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : Horizon Telecom , DANG ! , HORIZON TELECOM , LISIA , PATIENCE , HORDIN , AIUTO , VOCTEL , HORNET , 4BIDABLE


HORIZON TELECOM SA - 6 rue de Gueugnon, BP 30, 71302 MONTCEAU LES MINES CEDEX - France - SIREN 343848974


Philippe LAURENT HORIZON TELECOM SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

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