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Marques déposées par l'association loi 1901 HORIZON PARRAINAGE
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horizon parrainage
Marque expirée - Marque en non vigueur

horizon parrainage
HORIZON PARRAINAGE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3534160
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/10/2017
horizon parrainage de HORIZON PARRAINAGE

Présentation de la marque horizon parrainage

Déposée le 29 octobre 2007 par l'association loi 1901 HORIZON PARRAINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « horizon parrainage »

Le déposant est l'association loi 1901 HORIZON PARRAINAGE domicilié(e) 7 Major Martin,69001 LYON - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 658 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORIZON PARRAINAGE domicilié(e) 7 Major Martin,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque horizon parrainage est expirée depuis le 29 octobre 2017.

HORIZON PARRAINAGE a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON PARRAINAGE , Parrainer un enfant, une solidarité de proximité


HORIZON PARRAINAGE ASSOCIATION LOI 1901 - 7 Major Martin,69001 LYON - 69001 - France - SIREN 494658297


HORIZON PARRAINAGE - 7 Major Martin,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Inscription le 21 avril 2008 - Rejet partiel n°472849 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse n°671047 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Création de liens entre des enfants et des parrains ou marraines, avec l'accord de leurs parents. Respect mutuel de chaque personne impliquée. Mode d'accompagnement personnalisé. ;

Recherches juridiques, voire judiciaires pour l'obtention d'un parrainage d'enfants ou d'adolescents. Consultation en matière de sécurité. Protection et suivi social des parrainages.