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Marques déposées par l'association loi 1901 Horizon Caraïbes
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HORIZON CARAÏBES, Aéroclub de Martinique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON CARAÏBES, Aéroclub de Martinique
Horizon Caraïbes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3731886
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020
HORIZON CARAÏBES, Aéroclub de Martinique de Horizon Caraïbes

Présentation de la marque HORIZON CARAÏBES, Aéroclub de Martinique

Déposée le 20 avril 2010 par l'association loi 1901 Horizon Caraïbes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZON CARAÏBES, Aéroclub de Martinique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Horizon Caraïbes domicilié(e) Rés. Pléiades, Bat Pléion, appt 111 Av. Gottschalk - 97233 - SCHOELCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 928 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Horizon Caraïbes domicilié(e) Rés. Pléiades, Bat Pléion, appt 111 Av. Gottschalk - 97233 - SCHOELCHER - France.

La marque HORIZON CARAÏBES, Aéroclub de Martinique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON CARAÏBES, Aéroclub de Martinique est expirée depuis le 20 avril 2020.


Horizon Caraïbes, Association loi 1901 - Rés. Pléiades, Bat Pléion, appt 111 Av. Gottschalk - 97233 - SCHOELCHER - France - SIREN 519928873


Horizon Caraïbes - Rés. Pléiades, Bat Pléion, appt 111 Av. Gottschalk - 97233 - SCHOELCHER - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

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