Déposée le 26 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) HORIZON 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DES DOUCEURS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORIZON 2000 domicilié(e) Zone Artisanale,91540 FONTENAY LE VICOMTE - 91540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie LEHEUZEY Avocat à la Cour domicilié(e) 14 avenue d'Eylau,75016 PARIS - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORIZON 2000 Société anonyme - Zone Artisanale,91540 FONTENAY LE VICOMTE - 91540 - France - SIREN 303302210
Aurélie LEHEUZEY Avocat à la Cour - 14 avenue d'Eylau,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Catalogues de vente par correspondance ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, succédané du cacao, succédané du chocolat.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de basé, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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