Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) HORIZON 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FABIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORIZON 2000 domicilié(e) ZI La NOZOLLE - Fontenay le Vicomte,91542 MENNECY cedex (dossier no 2234358) - 91542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HORIZON domicilié(e) 2000 S.A. au capital de 228.673,53 Euros, Z.I. La Nozolle , B.P. 73 Fontenay le Vicomte,91542 MENNECY CEDEX (dossier no 2234358) - 00053 - France.
La marque FABIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORIZON 2000, Societe ANONYME - ZI La NOZOLLE - Fontenay le Vicomte,91542 MENNECY cedex (dossier no 2234358) - 91542 - France - SIREN 303302210
HORIZON - 2000 S.A. au capital de 228.673,53 Euros, Z.I. La Nozolle , B.P. 73 Fontenay le Vicomte,91542 MENNECY CEDEX (dossier no 2234358) - 00053 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232895 - Publication au BOPI 1997-02-18
Inscription le 14 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351530 - Publication au BOPI 2002-08-14
Inscription le 18 mars 1997 - Concession de licence n°234474 - Publication au BOPI 1997-03-18
Inscription le 21 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253381 - Publication au BOPI 1998-04-21
Inscription le 12 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347254 - Publication au BOPI 2002-06-12
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2003 n°2234358 - Publication au BOPI 2003-01-20
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Inscription le 8 juillet 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°651120 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tee-shirts; vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration; préparation de repas et de plats à emporter
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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