Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCEURS & Friandises
HORIZON 2000, SA

Numéro de dépôt :
99782158
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2029

Présentation de la marque DOUCEURS & Friandises

Déposée le 22 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) HORIZON 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOUCEURS & Friandises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORIZON 2000 domicilié(e) ZA Des Marsandes - 91630 - AVRAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Horizon 2000, M. Krause Julie domicilié(e) ZA Des Marsandes - 91630 - AVRAINVILLE - France.

La marque DOUCEURS & Friandises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCEURS & Friandises arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

HORIZON 2000 a également déposé les autres marques suivantes : TABLE RONDE , FABIS , Partner's shop , MADELICE , LA MAISON DES DOUCEURS , CHOCOLATS CENTER


HORIZON 2000, SA - ZA Des Marsandes - 91630 - AVRAINVILLE - France - SIREN 303302210


Horizon 2000, M. Krause Julie - ZA Des Marsandes - 91630 - AVRAINVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419344 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Inscription le 5 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515360 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-05

Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2707036 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-02-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.