Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Eaux Provençales
HORIZANE SANTE SARL

Numéro de dépôt :
3597255
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2018
Les Eaux Provençales de HORIZANE SANTE

Présentation de la marque Les Eaux Provençales

Déposée le 5 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORIZANE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Eaux Provençales »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORIZANE SANTE domicilié(e) 400 RUE FAMILLE LAURENS,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - 13854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 538 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORIZANE SANTE domicilié(e) 400 RUE FAMILLE LAURENS,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - 13854 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Eaux Provençales est expirée depuis le 5 septembre 2018.

HORIZANE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : MEETING , VITALENS , Audio Stop , MAINCLEAN , MAINCLEAN , BlueRays Blocking System – BBS , HYDROLARM , SAVEURS & SANTE , Sévolen , nature & senteurs AIX EN PROVENCE


HORIZANE SANTE SARL - 400 RUE FAMILLE LAURENS,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - 13854 - France - SIREN 389538075


HORIZANE SANTE - 400 RUE FAMILLE LAURENS,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - 13854 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 24 août 2009 - Concession de licence n°504643 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile essentielle de Lavande de Haute Provence ”, cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.