Déposée le 5 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORIZANE SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Eaux Provençales »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORIZANE SANTE domicilié(e) 400 RUE FAMILLE LAURENS,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - 13854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 538 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORIZANE SANTE domicilié(e) 400 RUE FAMILLE LAURENS,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - 13854 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORIZANE SANTE SARL - 400 RUE FAMILLE LAURENS,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - 13854 - France - SIREN 389538075
HORIZANE SANTE - 400 RUE FAMILLE LAURENS,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - 13854 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Inscription le 24 août 2009 - Concession de licence n°504643 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile essentielle de Lavande de Haute Provence ”, cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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