Déposée le 2 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORIZANE SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORIZANE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORIZANE SANTE domicilié(e) 400 RUE FAMILLE LAURENS - 13854 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 538 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORIZANE SANTE domicilié(e) 400 RUE FAMILLE LAURENS - 13854 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORIZANE SANTE, SARL - 400 RUE FAMILLE LAURENS - 13854 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 389538075
HORIZANE SANTE - 400 RUE FAMILLE LAURENS - 13854 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
Demande de renouvellement le 13 janvier 2010 n°2427775 - Publication au BOPI 2010-01-13
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2000 n°2185344 - Publication au BOPI 2000-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173476 - Publication au BOPI 1994-06-14
Inscription le 13 avril 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°521400 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2010 n°2452375 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Produits pharmaceutiques, savons, appareils médicaux, substances diététiques à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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