Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUE DU PORTAIL
HORIZAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4156730
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
RUE DU PORTAIL de HORIZAL

Présentation de la marque RUE DU PORTAIL

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE DU PORTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RUE DU PORTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DU PORTAIL arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , SPAL 300 , V.E.C. PLUS ULTRA , GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , EXCIAL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS


HORIZAL, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France - SIREN 693620320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Portails métalliques, portails en aluminium ;

Services de regroupement pour le compte de tiers de portails permettant à la clientèle de les voir et de les acheter commodément ; présentation de portails sur tous supports et tous moyens de communication, notamment internet, pour leur vente au détail.