Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HORIZAL
/
RESTORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTORAL
HORIZAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1499819
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/1998

Présentation de la marque RESTORAL

Déposée le 26 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORIZAL domicilié(e) Z.I. Les Coutanes DOMARIN, 38300 BOURGOIN JALLIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque RESTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTORAL est expirée depuis le 26 septembre 1998.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , SPAL 300 , V.E.C. PLUS ULTRA , GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , EXCIAL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS


HORIZAL, Société Anonyme - Z.I. Les Coutanes DOMARIN, 38300 BOURGOIN JALLIEU. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription - Transmission de propriété n°36669 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°36670 - Publication au BOPI

Cuillers, couteaux, fourchettes, couverts.Des appareils et installations de chauffage, de réfrigération et de cuisson.Toutes sortes de meubles pour l'équipement hotelier et notamment des armoires, rayonnages, étagères, tables roulantes. Toutes sortes d'ustensiles et de récipients portatifs pour le ménage, la cuisine, la préparation des repas pour les collectivités, tous articles de vaisselle.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.