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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL
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NIGHT & DAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NIGHT & DAY
HORIZAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3799994
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2031
NIGHT & DAY de HORIZAL

Présentation de la marque NIGHT & DAY

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NIGHT & DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) ZI Les Coutanes, 38300 DOMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque NIGHT & DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIGHT & DAY arrivera à expiration en date du 24 janvier 2031.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , SPAL 300 , V.E.C. PLUS ULTRA , GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , EXCIAL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS


HORIZAL, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Coutanes, 38300 DOMARIN - France - SIREN 693620320


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Renouvellement sans limitation le 7 août 2020 n°2756553 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-07

Portails métalliques avec éclairage intégré. ;

Portails non métalliques avec éclairage intégré.