Déposée le 25 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HORIZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-22 du 30 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HORIZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORIZAL, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France - SIREN 693620320
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670258 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24
Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, portails métalliques coulissants ou motorisés, clôtures et barrières métalliques, barrières métalliques pour piscines, barrières, barreaux, garde corps et supports de garde corps métalliques pour l'équipement de toitures, de terrasses ou de balcons de bâtiments, mains courantes (barres d'appui) métalliques.
Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, portails non métalliques coulissants ou motorisés, clôtures et barrières non métalliques, barrières non métalliques pour piscines, barrières, barreaux, garde corps et supports de garde corps non métalliques pour l'équipement de toitures, de terrasses ou de balcons de bâtiments, mains courantes (barres d'appui) non métalliques.
Services de construction, installation et réparation de constructions métalliques ou non métalliques.
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