Déposée le 14 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HORIZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HORIZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORIZAL, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France - SIREN 693620320
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151872 - Publication au BOPI 1999-08-31
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412214 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508878 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Renouvellement sans limitation le 2 août 2019 n°2722727 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-02
Des ensembles à base d'aluminium pour le bâtiment, le sport, le plein air, des balustrades de balcon, fenêtres, tentes, fixations de ski, croisées métalliques, serrurerie, articles de quincaillerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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