Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORISUN
HORIZAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3871662
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/11/2021
HORISUN de HORIZAL

Présentation de la marque HORISUN

Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HORISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HORISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORISUN est expirée depuis le 4 novembre 2021.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , SPAL 300 , V.E.C. PLUS ULTRA , GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , EXCIAL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS


HORIZAL, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France - SIREN 693620320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Matériaux de construction métalliques ; garde-corps en aluminium.