Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM
HORIZAL, Société par Actions Simplifiée, ZI Les Coutanes

Numéro de dépôt :
3848484
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2021
GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM de HORIZAL

Présentation de la marque GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) - 38300 - DOMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM est expirée depuis le 25 juillet 2021.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , SPAL 300 , V.E.C. PLUS ULTRA , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , EXCIAL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS , AKORDIA


HORIZAL, Société par Actions Simplifiée, ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France - SIREN 693620320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Portails en aluminium.