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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL
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FREE ART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREE ART
HORIZAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3374448
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/08/2025
FREE ART de HORIZAL

Présentation de la marque FREE ART

Déposée le 5 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FREE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) 174 route de Lyon, ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FREE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE ART arrivera à expiration en date du 5 août 2025.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , SPAL 300 , V.E.C. PLUS ULTRA , GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , EXCIAL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS


HORIZAL, Société par Actions Simplifiée - 174 route de Lyon, ZI Les Coutanes - 38300 - DOMARIN - France - SIREN 693620320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2015 n°2589430 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-15

Gardes corps en aluminium. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.