Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCIAL
HORIZAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3454952
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/10/2026
EXCIAL de HORIZAL

Présentation de la marque EXCIAL

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EXCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZAL domicilié(e) 174 route de Lyon - 38300 - DOMARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EXCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCIAL arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , SPAL 300 , V.E.C. PLUS ULTRA , GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS , AKORDIA


HORIZAL, Société par Actions Simplifiée - 174 route de Lyon - 38300 - DOMARIN - France - SIREN 693620320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 23 août 2016 n°2626286 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-23

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