Marque enregistrée - Marque en vigueur

LabRAM Soleil
HORIBA FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
4559426
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2029
LabRAM Soleil de HORIBA FRANCE

Présentation de la marque LabRAM Soleil

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIBA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LabRAM Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIBA FRANCE domicilié(e) 16-18 rue du Canal - 91160 - Longjumeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa Arce-Torrecilla domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque LabRAM Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LabRAM Soleil arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.

HORIBA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : nanoGPS navYX


HORIBA FRANCE SAS - 16-18 rue du Canal - 91160 - Longjumeau - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa Arce-Torrecilla - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Appareils et instruments scientifiques d'analyse optique; spectromètres et spectrographes Raman, à photoluminescence ou de fluorescence; parties constitutives des produits précités; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des appareils et instruments scientifiques d'analyse optique.