Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pavillon des Tuileries
HORETO, SAS

Numéro de dépôt :
4285063
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2026
Pavillon des Tuileries de HORETO

Présentation de la marque Pavillon des Tuileries

Déposée le 11 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pavillon des Tuileries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORETO domicilié(e) Immeuble le Guillaumet, 60 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 163 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORETO, Mme CORNET GAELLE domicilié(e) IMMEUBLE LE GUILLAUMET, 60 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque Pavillon des Tuileries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillon des Tuileries arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

HORETO a également déposé les autres marques suivantes : "ESPACE HEMISPHERE SUD" , HURRY UP , LA PASSERELLE , LUCY , Eat Drink Take Away & Market , K. FET , CHAUD-DEVANT , LE TRANSAT , LE PAVILLON DES CHEFS , DEJA


HORETO, SAS - Immeuble le Guillaumet, 60 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 305163537


HORETO, Mme CORNET GAELLE - IMMEUBLE LE GUILLAUMET, 60 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France


Republication pour erratum - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Errata de la publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.