Pavillon des Tuileries
Présentation de la marque Pavillon des Tuileries
Déposée le 11 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pavillon des Tuileries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pavillon des Tuileries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285063.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillon des Tuileries arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.
HORETO a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Errata de la publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44