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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HORETO
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LE TRANSAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRANSAT
HORETO SA

Numéro de dépôt :
1702260
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque LE TRANSAT

Déposée le 4 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) HORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORETO domicilié(e) "Les TOURNEUX", 89130 MOULINS SUR OUANNE (dossier no 2184559) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 163 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HORETO domicilié(e) (dossier no 2184559) - France.

La marque LE TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRANSAT est expirée depuis le 4 avril 2011.

HORETO a également déposé les autres marques suivantes : "ESPACE HEMISPHERE SUD" , HURRY UP , LA PASSERELLE , LUCY , Eat Drink Take Away & Market , K. FET , Pavillon des Tuileries , CHAUD-DEVANT , LE PAVILLON DES CHEFS , DEJA


HORETO SA - "Les TOURNEUX", 89130 MOULINS SUR OUANNE (dossier no 2184559) - France - SIREN 305163537


HORETO - (dossier no 2184559) - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2000 n°2184559 - Publication au BOPI 2000-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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