Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON DES CHEFS
HORETO, SAS

Numéro de dépôt :
3997095
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2023
LE PAVILLON DES CHEFS de HORETO

Présentation de la marque LE PAVILLON DES CHEFS

Déposée le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PAVILLON DES CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORETO domicilié(e) 60 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 163 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORETO, M. BOYER Jean-Claude domicilié(e) 60 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque LE PAVILLON DES CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVILLON DES CHEFS est expirée depuis le 9 avril 2023.

HORETO a également déposé les autres marques suivantes : "ESPACE HEMISPHERE SUD" , HURRY UP , LA PASSERELLE , LUCY , Eat Drink Take Away & Market , K. FET , Pavillon des Tuileries , CHAUD-DEVANT , LE TRANSAT , DEJA


HORETO, SAS - 60 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 305163537


HORETO, M. BOYER Jean-Claude - 60 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.