Marque expirée - Marque en non vigueur
Jardin de Varenne
Numéro de dépôt :
3497935
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
Présentation de la marque Jardin de Varenne
Déposée le 30 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jardin de Varenne »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin de Varenne est expirée depuis le 30 avril 2017.
HORETO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23