Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORECA
Numéro de dépôt :
1616557
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2000
Présentation de la marque HORECA
Déposée le 21 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HORECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORECA est expirée depuis le 21 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09