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Marques déposées par HORECA OCTROOI MAATSCHAPPIJ N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises
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LE ROYAL BRUT DE TANGERINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL BRUT DE TANGERINE
HORECA OCTROOI MAATSCHAPPIJ N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises)

Numéro de dépôt :
1588321
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1998

Présentation de la marque LE ROYAL BRUT DE TANGERINE

Déposée le 5 décembre 1988 par HORECA OCTROOI MAATSCHAPPIJ N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAL BRUT DE TANGERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HORECA OCTROOI MAATSCHAPPIJ N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises), domicilié(e) de Ruyterkade 58 A, CURACAO VENEZUELA - Venezuela.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE ROYAL BRUT DE TANGERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL BRUT DE TANGERINE est expirée depuis le 5 décembre 1998.

HORECA OCTROOI MAATSCHAPPIJ N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises a également déposé les autres marques suivantes : 100 DE PECHE , DUO LE BRUT A LA PECHE


HORECA OCTROOI MAATSCHAPPIJ N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises) - de Ruyterkade 58 A, CURACAO VENEZUELA - Venezuela


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Boissons alcooliques à base de tangerine (à l'exception des bières)