Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALTIC TOUR Proposition Ambrose Light 18 mars 2013
M. HOREAU DENIS

Numéro de dépôt :
4005444
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/05/2023
BALTIC TOUR Proposition Ambrose Light 18 mars 2013 de HOREAU DENIS

Présentation de la marque BALTIC TOUR Proposition Ambrose Light 18 mars 2013

Déposée le 17 mai 2013 par monsieur HOREAU DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BALTIC TOUR Proposition Ambrose Light 18 mars 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur HOREAU DENIS domicilié(e) 127 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HOREAU DENIS domicilié(e) 127 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE - 75010 - PARIS - France.

La marque BALTIC TOUR Proposition Ambrose Light 18 mars 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTIC TOUR Proposition Ambrose Light 18 mars 2013 est expirée depuis le 17 mai 2023.


M. HOREAU DENIS - 127 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE - 75010 - PARIS - France


M. HOREAU DENIS - 127 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684165 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.