Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRIEURÉ DE L'ÉGLISE
HOREAU BEYLOT, SA

Numéro de dépôt :
3846915
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PRIEURÉ DE L\'ÉGLISE de HOREAU BEYLOT

Présentation de la marque PRIEURÉ DE L'ÉGLISE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) HOREAU BEYLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIEURÉ DE L'ÉGLISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOREAU BEYLOT domicilié(e) 7 QUAI DU PRIOURAT - BP125 - 33501 - LIBOURNE CADEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOREAU BEYLOT, Mr BOISSARIE Stanislas domicilié(e) 7 Quai du Priourat BP 125 - 33501 - LIBOURNE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOREAU BEYLOT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE FRANCE , LES CLEFS DE SAINT-PARDON , LE P'TIT BERRET , MON MINET , L'ESPRIT DE BELLEVUE , LE PETIT BEYLOT , HOREAU BEYLOT ET CIE , GRAND ROC , H.B. , RENE LEROY


HOREAU BEYLOT, SA - 7 QUAI DU PRIOURAT - BP125 - 33501 - LIBOURNE CADEX - France


HOREAU BEYLOT, Mr BOISSARIE Stanislas - 7 Quai du Priourat BP 125 - 33501 - LIBOURNE CEDEX - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 17 avril 2012 - Rejet total n°574063 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Vins.