Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE FRANCE
HOREAU BEYLOT SA

Numéro de dépôt :
3313273
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/09/2014
FLEUR DE FRANCE de HOREAU BEYLOT

Présentation de la marque FLEUR DE FRANCE

Déposée le 10 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) HOREAU BEYLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « FLEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOREAU BEYLOT domicilié(e) 7 Quai du Priourat,33500 LIBOURNE - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA HOREAU BEYLOT domicilié(e) 7 Quai du Priourat,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

La marque FLEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOREAU BEYLOT a également déposé les autres marques suivantes : LES CLEFS DE SAINT-PARDON , LE P'TIT BERRET , MON MINET , L'ESPRIT DE BELLEVUE , LE PETIT BEYLOT , HOREAU BEYLOT ET CIE , GRAND ROC , PRIEURÉ DE L'ÉGLISE , H.B. , RENE LEROY


HOREAU BEYLOT SA - 7 Quai du Priourat,33500 LIBOURNE - 33500 - France - SIREN 595750548


SA HOREAU BEYLOT - 7 Quai du Priourat,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Inscription le 25 janvier 2005 - retrait partiel n°406580 - Publication au BOPI 2005-01-25

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Vin à l'exclusion des vins pétillants.