Marque expirée - Marque en non vigueur

SILVOZ
HORBINOR S.A.

Numéro de dépôt :
1689295
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
17/01/2009
SILVOZ de HORBINOR

Présentation de la marque SILVOZ

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) HORBINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « SILVOZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORBINOR domicilié(e) AVENUE KENNEDY, BP 83, 62402 BETHUNE CEDEX (dossier no 2146233) - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORBINOR S.A. domicilié(e) (dossier no 2146233) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILVOZ est expirée depuis le 17 janvier 2009.

HORBINOR a également déposé les autres marques suivantes : JB PRESTIGE , J Y B E R , STYLUS , MORENO , TIME AWARDS , JYBER PRESTIGE , INDEX , PRESTIGE , SIBELIUS , YOUNG LINE


HORBINOR S.A. - AVENUE KENNEDY, BP 83, 62402 BETHUNE CEDEX (dossier no 2146233) - France - SIREN 365200336


HORBINOR S.A. - (dossier no 2146233) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146233 - Publication au BOPI 1999-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 1 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280488 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 30 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°280436 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163460 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 9 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774914 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Horlogerie et chronométrie