Déposée le 28 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) Horbinor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIBELIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Horbinor domicilié(e) Avenue Kennedy, BP 83, 62402 BETHUNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 336 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération de l'Horlogerie - France.
La marque SIBELIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Horbinor SA - Avenue Kennedy, BP 83, 62402 BETHUNE CEDEX - France - SIREN 365200336
Fédération de l'Horlogerie - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Bijoux en or, bijoux en plaqué or, bijoux en argent, bijoux en vermeil, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie (montres, réveils, pendules, pendulettes, horloges, bracelets de montres), instruments chronométriques et écrins pour montres. Ecrins pour bijoux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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