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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HORBINOR
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LES PETITS BEGUINS DE LA ST VALENTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PETITS BEGUINS DE LA ST VALENTIN
HORBINOR SA

Numéro de dépôt :
96613688
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016

Présentation de la marque LES PETITS BEGUINS DE LA ST VALENTIN

Déposée le 1 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) HORBINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS BEGUINS DE LA ST VALENTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORBINOR domicilié(e) avenue Kennedy, BP 83,62402 BETHUNE Cedex (dossier no 2298880) - 62402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORBINOR SA domicilié(e) Avenue Kennedy, BP 83,62402 BETHUNE Cedex (dossier no 2298880) - 62402 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS BEGUINS DE LA ST VALENTIN est expirée depuis le 1 mars 2016.

HORBINOR a également déposé les autres marques suivantes : JB PRESTIGE , J Y B E R , STYLUS , MORENO , TIME AWARDS , JYBER PRESTIGE , INDEX , PRESTIGE , SIBELIUS , YOUNG LINE


HORBINOR SA - avenue Kennedy, BP 83,62402 BETHUNE Cedex (dossier no 2298880) - 62402 - France - SIREN 365200336


HORBINOR SA - Avenue Kennedy, BP 83,62402 BETHUNE Cedex (dossier no 2298880) - 62402 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298880 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 3 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774273 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

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