Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J Y B
HORBINOR S.A.

Numéro de dépôt :
1516638
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
21/02/2009

Présentation de la marque J Y B

Déposée le 21 février 1989 par la Société Anonyme (SA) HORBINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « J Y B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORBINOR domicilié(e) AVENUE KENNEDY, BP 83, 62402 BETHUNE CEDEX (dossier no 2146229) - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HORBINOR S.A. domicilié(e) (dossier no 2146229) - France.

La marque J Y B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J Y B est expirée depuis le 21 février 2009.

HORBINOR a également déposé les autres marques suivantes : JB PRESTIGE , J Y B E R , STYLUS , MORENO , TIME AWARDS , JYBER PRESTIGE , INDEX , PRESTIGE , SIBELIUS , YOUNG LINE


HORBINOR S.A. - AVENUE KENNEDY, BP 83, 62402 BETHUNE CEDEX (dossier no 2146229) - France - SIREN 365200336


HORBINOR S.A. - (dossier no 2146229) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146229 - Publication au BOPI 1999-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 1 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280483 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 30 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°280436 - Publication au BOPI 1999-06-30

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