INDEX
Présentation de la marque INDEX
Déposée le 5 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) HORBINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « INDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDEX est expirée depuis le 5 avril 2009.
HORBINOR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146234 - Publication au BOPI 1999-06-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 1 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280487 - Publication au BOPI 1999-07-01
Inscription le 30 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°280436 - Publication au BOPI 1999-06-30