Déposée le 7 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORBINOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BABY LINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORBINOR domicilié(e) 369 Avenue Kennedy,62402 BETHUNE Cedex (dossier no 2373050) - 62402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 336 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORBINOR domicilié(e) 369 Avenue du Président Kennedy, BP 83,62402 BETHUNE Cedex (dossier no 2373050) - 62402 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORBINOR SAS - 369 Avenue Kennedy,62402 BETHUNE Cedex (dossier no 2373050) - 62402 - France - SIREN 365200336
HORBINOR - 369 Avenue du Président Kennedy, BP 83,62402 BETHUNE Cedex (dossier no 2373050) - 62402 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486107 - Publication au BOPI 2008-12-01
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373050 - Publication au BOPI 2008-05-16
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Bijoux en or, bijoux en plaqué or, bijoux en argent, bijoux en vermeil, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie (montres, réveils, pendules, pendulettes, horloges, bracelets de montres) et instruments chronométriques. Ecrins pour bijoux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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