Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARA SOL
HORACES SA

Numéro de dépôt :
93469865
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2003

Présentation de la marque PARA SOL

Déposée le 25 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) HORACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARA SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORACES domicilié(e) 7, rue des Longues Raies, ZAC de la Barogne BP 36, 77230 MOUSSY LE NEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 120 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque PARA SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARA SOL est expirée depuis le 25 mai 2003.

HORACES a également déposé les autres marques suivantes : ARDOCIM , NEOFORME , AQUAFLAMME , LPPC , ARDONET , NEOCOLOR , ARDOCOLOR , PARALO


HORACES SA - 7, rue des Longues Raies, ZAC de la Barogne BP 36, 77230 MOUSSY LE NEUF - France - SIREN 379120843


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 20 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163188 - Publication au BOPI 1993-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Produits chimiques destinés à l'industrie du bâtiment; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) destinées à l'industrie du bâtiment; compositions extinctrices destinées à l'industrie du bâtiment.Trempes et préparations chimiques pour la soudure destinées à l'industrie du bâtiment; matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie du bâtiment; couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles ou en poudre pour peintres et décorateurs destinés à l'industrie du bâtiment.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser destinées à l'industrie du bâtiment. gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.