Déposée le 25 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) HORACES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAFLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORACES domicilié(e) 7, rue des Longues Raies, ZAC de la Barogne BP 36, 77230 MOUSSY LE NEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 120 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORACES SA - France.
La marque AQUAFLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORACES SA - 7, rue des Longues Raies, ZAC de la Barogne BP 36, 77230 MOUSSY LE NEUF - France - SIREN 379120843
HORACES SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Produits chimiques pour l'industrie; solutions imperméabilisantes.Matières et peintures ignifuges et hydrofuges.Matières tannantes.Matières cellulosiques; couleurs; vernis; laques; préservatif contre la rouille.Produits pour la conservation du bois et des matières textiles.Produits anticryptogamiques; désinfectants; insecticides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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