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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA
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SUNWAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNWAY
HORA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96648446
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2016

Présentation de la marque SUNWAY

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNWAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA domicilié(e) 5 rue du Canal,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2317816) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 696 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2317816) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNWAY est expirée depuis le 24 octobre 2016.

HORA a également déposé les autres marques suivantes : ELASTRIP , O'MEGASOL , CALEPITWIN , HORHYSOL , HORA LE CHAUFFAGE CREATIF , HORALINE , EPIRE , ALCATWIN , HORA , THEDEO


HORA Société par Actions Simplifiée - 5 rue du Canal,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2317816) - 69100 - France - SIREN 341696870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2317816) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 22 juin 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°440085 - Publication au BOPI 2006-06-22

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317816 - Publication au BOPI 2006-06-22

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

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