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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA
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O'MEGASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'MEGASOL
HORA, SAS

Numéro de dépôt :
3798379
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
O\'MEGASOL de HORA

Présentation de la marque O'MEGASOL

Déposée le 17 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'MEGASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA domicilié(e) 5 RUE DU CANAL - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 696 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORA domicilié(e) 5 RUE DU CANAL - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque O'MEGASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'MEGASOL est expirée depuis le 17 janvier 2021.

HORA a également déposé les autres marques suivantes : ELASTRIP , CALEPITWIN , HORHYSOL , HORA LE CHAUFFAGE CREATIF , HORALINE , EPIRE , ALCATWIN , HORA , THEDEO , MILLITWIN


HORA, SAS - 5 RUE DU CANAL - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 341696870


HORA - 5 RUE DU CANAL - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 16 juin 2011 - Retrait partiel n°551070 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.