Déposée le 30 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MILLITWIN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA domicilié(e) 5 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 696 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORA, Société par Actions Simplifiée - 5 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 341696870
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422666 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10
Inscription le 17 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°516794 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17
Câbles électriques chauffants. Appareils et dispositifs de chauffage notamment sous forme de câbles formant des planchers rayonnants électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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