Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
INTELSYS
HORA Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3193380
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Présentation de la marque INTELSYS
Déposée le 12 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) HORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « INTELSYS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORA domicilié(e) 5 rue du Canal,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 696 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORA Société Anonyme - 5 rue du Canal,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 341696870
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 17 février 2004 - renonciation totale n°387133 - Publication au BOPI 2004-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, en relation notamment avec des appareils et dispositifs de chauffage électrique ; Câbles électriques chauffants. Thermostats. Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; appareils de chauffage et plus particulièrement émetteurs de chauffage électriques par rayonnement ; dispositifs de chauffage par rayonnement employant des films électriques rayonnants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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