Déposée le 7 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HORHYSOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA domicilié(e) 5 Rue du Canal,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 696 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORA domicilié(e) 5 Rue du Canal,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORA SAS - 5 Rue du Canal,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 341696870
HORA - 5 Rue du Canal,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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