Marque expirée - Marque en non vigueur

CALEPITWIN
HORA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3443044
Date de dépôt :
27/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/07/2016
CALEPITWIN de HORA

Présentation de la marque CALEPITWIN

Déposée le 27 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CALEPITWIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA domicilié(e) 5 rue du Canal,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 696 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALEPITWIN est expirée depuis le 27 juillet 2016.

HORA a également déposé les autres marques suivantes : ELASTRIP , O'MEGASOL , HORHYSOL , HORA LE CHAUFFAGE CREATIF , HORALINE , EPIRE , ALCATWIN , HORA , THEDEO , MILLITWIN


HORA Société par Actions Simplifiée - 5 rue du Canal,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 341696870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Logiciels enregistrés d'implantation de câbles chauffants.Câbles chauffants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.