Déposée le 14 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BI TWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORA domicilié(e) 5 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 696 870 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BI TWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORA, Société par Actions Simplifiée - 5 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 341696870
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2012 n°2502141 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 26 juillet 2012 - Changement de nature juridique n°579778 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, en relation notamment avec des appareils et dispositifs de chauffage électrique ; appareils et instruments électriques en relation avec les appareils et installations de chauffage ou de climatisation. Câbles électriques chauffants. Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; appareils de chauffage et plus particulièrement émetteurs de chauffage électriques par rayonnement ; dispositifs de chauffage par rayonnement employant des films électriques rayonnants ; dispositif de chauffage par câbles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BI TWIN"
