Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ALCATWIN
Numéro de dépôt :
95595382
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ALCATWIN
Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) HORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALCATWIN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ALCATWIN est expirée depuis le 27 octobre 2005.
HORA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 2002 - renonciation totale n°360703 - Publication au BOPI 2002-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49