Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENDIVES OK FRANCAISES
HOQUET Michel

Numéro de dépôt :
3112817
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2021
ENDIVES OK FRANCAISES de HOQUET Michel

Présentation de la marque ENDIVES OK FRANCAISES

Déposée le 17 juillet 2001 par HOQUET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENDIVES OK FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est HOQUET Michel domicilié(e) 9 Rue de Sailly - 59400 - RAILLERCOURT STE OLLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEJEF, Maître Serge GARNIER domicilié(e) Immeuble ATHENA, 9, rue Mathias Sandorf - 80440 - BOVES - France.

La marque ENDIVES OK FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENDIVES OK FRANCAISES est expirée depuis le 17 juillet 2021.


HOQUET Michel - 9 Rue de Sailly - 59400 - RAILLERCOURT STE OLLE - France


SEJEF, Maître Serge GARNIER - Immeuble ATHENA, 9, rue Mathias Sandorf - 80440 - BOVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560367 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2011 n°2477000 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2011-07-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences.