ARTI'carte
Présentation de la marque ARTI'carte
Déposée le 6 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hoptoys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ARTI'carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTI'carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTI'carte arrivera à expiration en date du 6 février 2027.
Hoptoys a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Renouvellement sans limitation le 17 février 2017 n°2640830 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-17
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713971 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28