Déposée le 17 octobre 2001 par HOPPENOT ALBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BASSE-COUR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est HOPPENOT ALBAN, domicilié(e) LES TROIS PINS, 69550 AMPLEPUIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOPPENOT ALBAN - France.
La marque BASSE-COUR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOPPENOT ALBAN - LES TROIS PINS, 69550 AMPLEPUIS - France
HOPPENOT ALBAN - France
Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379643 - Publication au BOPI 2003-10-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, œufs, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; Animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux. Publicité distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. Publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaire. Education, formation, divertissement, activités culturelles et sportives. Edition de livres, de revues. Prêts de livres, dressage d'animaux, production de spectacles, de films, agence pour artistes, location de livres, de films, d'enregistrements phonographiques, d'accessoires de décors de théâtre, organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs, organisation de loteries, réservation de place de spectacles. Restauration (alimentation) . Services vétérinaires et d'agriculture. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, gestion de lieux d'expositions.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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