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Marques déposées par l'association loi 1901 HOPITECH
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HOPITECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOPITECH
HOPITECH, ASSOCIATION Loi 1901, C/O FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
3672459
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2019
HOPITECH de HOPITECH

Présentation de la marque HOPITECH

Déposée le 26 août 2009 par l'association loi 1901 HOPITECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOPITECH »

Le déposant est l'association loi 1901 HOPITECH domicilié(e) 1 bis, RUE CABANIS - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 160 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOPITECH, C/O FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE domicilié(e) 1, bis rue CABANIS - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOPITECH est expirée depuis le 26 août 2019.


HOPITECH, ASSOCIATION Loi 1901, C/O FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE - 1 bis, RUE CABANIS - 75014 - PARIS - France - SIREN 402160378


HOPITECH, C/O FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE - 1, bis rue CABANIS - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Formation.