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Marques déposées par HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG Etablissement public de santé
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ToxCom
Marque expirée - Marque en non vigueur

ToxCom
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
3596531
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/09/2018
ToxCom de HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG Etablissement public de santé

Présentation de la marque ToxCom

Déposée le 3 septembre 2008 par HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG Etablissement public de santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ToxCom »

Le déposant est HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG Etablissement public de santé domicilié(e) 1 Place de l'hôpital,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAHMI Naoual HUS de STRASBOURG domicilié(e) 1 Place de l'hôpital, BP 426,67091 STRASBOURG CEDEX - 67091 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 19 25 38 39 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ToxCom est expirée depuis le 3 septembre 2018.


HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG Etablissement public de santé - 1 Place de l'hôpital,67000 STRASBOURG - 67000 - France


YAHMI Naoual HUS de STRASBOURG - 1 Place de l'hôpital, BP 426,67091 STRASBOURG CEDEX - 67091 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579503 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Dispositif de sauvetage, signalisation lumineuse ou mécanique ou gestuelle ; dispositifs de protection personnel contre les accidents, vétements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, masques de protection ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Signalisation non métallique non lumineuse et non mécanique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et ou d'images assistée par ordinateurs, services de téléconférence ;

Services de sauvetage, opérations de secours (transport) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication de texte autres que textes publicitaires ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; Services de santé, services de télémédecine ;

Consultation en matière de sécurité.