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Marques déposées par l'association loi 1901 Hôpitaux Privés de Metz
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Institut Grand Est Pied et Cheville
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Institut Grand Est Pied et Cheville
Hôpitaux Privés de Metz, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4327291
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Institut Grand Est Pied et Cheville de Hôpitaux Privés de Metz

Présentation de la marque Institut Grand Est Pied et Cheville

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par l'association loi 1901 Hôpitaux Privés de Metz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Grand Est Pied et Cheville »

Le déposant est l'association loi 1901 Hôpitaux Privés de Metz domicilié(e) Hôpital Robert Schuman Parvis Schuman, Rue du Champ Montoy - 57070 - Vantoux - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 198 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hopitaux Privés de Metz, Mme. Cloé Noiré domicilié(e) 13 RUE de la Gendarmerie - 57003 - Metz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Hôpitaux Privés de Metz a également déposé les autres marques suivantes : HOPITAUX PRIVES DE METZ , uneos , ESTIM , Pôle Médical Saint André , Pôle Médical Sainte Blandine , IUNGO AVANCER AVEC NOS AÎNES , Institut Européen Pied et Cheville


Hôpitaux Privés de Metz, Association loi 1901 - Hôpital Robert Schuman Parvis Schuman, Rue du Champ Montoy - 57070 - Vantoux - France - SIREN 499198059


Hopitaux Privés de Metz, Mme. Cloé Noiré - 13 RUE de la Gendarmerie - 57003 - Metz - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750530 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos .